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Marques déposées par Château La ChèzeTODO
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Château La Chèze
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Chèze
SCEA Château La Chèze, SCEA

Numéro de dépôt :
4072895
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2024
Château La Chèze de Château La Chèze

Présentation de la marque Château La Chèze

Déposée le 3 mars 2014 par Château La ChèzeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château La Chèze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est Château La ChèzeTODO domicilié(e) 577 D13 La Chèze - 33550 - CAPIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 588 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château La Chèze, M. Rontein Jean-François domicilié(e) 577 D13 La Chèze - 33550 - CAPIAN - France.

La marque Château La Chèze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Chèze est expirée depuis le 3 mars 2024.

Château La Chèze a également déposé les autres marques suivantes : CARMINA 2000 , CARMINA


SCEA Château La Chèze, SCEA - 577 D13 La Chèze - 33550 - CAPIAN - France - SIREN 397588740


SCEA Château La Chèze, M. Rontein Jean-François - 577 D13 La Chèze - 33550 - CAPIAN - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Vins d'appellation d'origine.